Existe-t-il un « modèle européen » ?

Loin d’être simplement récognitive, cette rencontre internationale veut se confronter à une problématique originale, visant à explorer les fondements historiques et les évolutions contemporaines du droit des affaires en Europe, en interrogeant l'existence d'un modèle unifié ou pluriel.

De l’Atlantique à la mer Noire, l’Europe peut-elle être conçue comme un « écosystème juridique, social et économique » où les influences romaines, germaniques, orientales et anglo-saxonnes ont façonné des traditions juridiques diverses, mais souvent convergentes ? Ce colloque se propose d'analyser ces influences et de déterminer si elles ont conduit ou non à l’émergence d’un ou plusieurs modèles européens des affaires.

L’histoire des affaires en Europe est en effet marquée par des périodes de fragmentation et de centralisation, de convergences et d'uniformisation. Les guerres, les révolutions et les cooperations économiques ont toutes joué un rôle crucial dans la formation des cadres juridiques, sociaux et économique actuels. Cette rencontre propose donc d’être une plateforme permettant d’examiner ces dynamiques historiques.

Programme 

25 juin

12h30 Lunch buffet

14h00 Mot de bienvenue : Johanna Siméant-Germanos - École Normale Supérieure, Olivier Leclerc – CNRS - CTAD Centre de Théorie et Analyse du Droit.

14h15 Propos introductifs : Luisa Brunori – CNRS/ENS, Olivier Descamps – IHD-CNRS - Université Paris-Panthéon-Assas, Florent Garnier - Université Toulouse Capitole, Xavier Prévost – Université de Bordeaux/IUF.

Éthique, vertus et morale - Ethics, Virtues, and Morality

Président : Olivier Christin – EPHE/Université de Neuchâtel

14h30 Carlos Petit – Universidad de Huelva – Une lecture du Arte de Los contratos de Bartolomé de Albornoz

15h Wim Decock – UC Louvain - Beyond Salamanca. The Pan-European Dimension of Theologians’ Engagement with Business Law

15h30 Discussion : Discutant Dario Mantovani - Collège de France

16h15 Break

16h45 Nicolas Lyon-Caen – CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Mathieu Marraud – CNRS/EHESS - Le duc qui voulait être marchand. Éthique nobiliaire et droit commercial devant le Parlement de Paris, 1720-1721

17h15 Discussion : Discutant Louis Terracol – Université Clermont-Auvergne

26 juin

Conflits, litiges et contentieux - Conflicts, Disputes, and Litigation

Présidence Albrecht Cordes – Goethe-Universität Frankfurt

9h00 Maura Fortunati – Università di Genova - From fair courts to Central Courts: from the circulation of men to the circulation of ideas

9h30 Guillaume Calafat – Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne/IUF - La chicane des plaideurs et l'épreuve des juridictions (Toscane, 1600-1750)

10h – Discussion – Discutant : Ana Belem Fernández Castro – Università di Padova

10h45 break

11h15 Alain Wijffels – CNRS/UC Louvain - A Dialogue of the Deaf: Merchants Adventurers and Hansards during the Last Years of the Elizabethan Reign

11h45 Carine Jallamion – Université de Montpellier - Le règlement des litiges marchands par la voie de l'arbitrage, du XVIIe au XXe siècle

12h15 Discussion - Discutant : Guido Rossi – University of Edinburgh/Università di Palermo

13h Lunch buffet

Techniques, innovation et savoir-faire : facteurs d’uniformisation des modèles européens ? Techniques, Innovation, and Expertises: Drivers of Standardization in European Models?

Présidence : Giuseppe Speciale – Università di Catania

14h00 Roberta Braccia – Università di Genova - Des chemins de fer à la locomotion aérienne : juristes italiens et progrès technologique entre les XIXe et XXe siècles

14h30 Blaise Wilfert – École normale supérieure - Les juristes dans la construction du droit d'auteur international au temps de la Convention de Berne : des experts, ou un lobby ?

15h Discussion - Discutant: Annamaria Monti – Università Statale di Milano

15h45 Break

16h15 Ferdinando Mazzarella – Università di Palermo - Political Convergence, Legal Divergence: The Patent Law Dispute at the Second Congress of the Committe for German-Italian Legal Relations (1939)

17h15 Discussion - Discutant : Dave De Ruysscher – Tilburg University/ Vrije Universiteit Brusse

27 juin

Stratégies municipales, tactiques nationales et diplomatie internationale - Municipal Strategies, National Tactics, and International Diplomacy

Présidence Heikki Pihlajamäki – University of Helsinki

9h00 Maria Fusaro – University of Exeter - Diplomatic missions and legal controversies in the seventeenth century Mediterranean space

9h30 Ron Harris – Tel-Aviv University - The Business Corporation: Between Law and Politics

10h00 Discussion : Discutant Stefania Gialdroni – Università di Padova

10h45 Break

11h15 Frederik Dhondt – VUB Bruxelles - Principes et pratique : l’encadrement juridique du commerce par le souverain et le droit des gens, 1700-1725

11h45 Eric Monnet – EHESS-PSE - The case for a European Credit Council

12h15 Discussion : Discutant Olivier Serra – Université de Rennes

13h – Lunch buffet

La finance a-t-elle été un facteur de convergence des pratiques des affaires en Europe ? - Has Finance Been a Factor in Converging Business Practices in Europe?

Présidence Anja Amend-Traut –Universität Würzburg

14h Victor Le Breton Blon – Université Bretagne du Sud - Réseaux et coopérations mercantiles au service d'un espace juridique de la finance en Europe (XVIe-XVIIIe siècles)

14h30 Pierre-Cyrille Hautcoeur - EHESS - PSE – À venir

15h00 Discussion – Discutant : David Deroussin – Université de Lyon III et Francesca Trivellato – Institute for Advanced Study

15h45 Break

16h15 Giovanni Chiodi – Università Milano Bicocca - Le droit des sociétés comme facteur de convergence des pratiques européennes : le cas italien

16h30 Discussion – Discutant : David Deroussin – Université de Lyon III - Francesca Trivellato – Institute for Advanced Study

17h00 Conclusions Luisa Brunori – CNRS/ENS